Avis juridique

1️⃣ Éditeur du site

Le site www.avançonsensemble-lathuile.fr est édité par la liste municipale « Avançons Ensemble – Lathuile ».

Responsable de la publication : Robert Maréchal

Adresse : Chef lieu, 74210 Lathuile

Email : avancons.ensemble.lathuile@gmail.com

Téléphone : [Indiquez un numéro de contact]

2️⃣ Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (service client, appel non surtaxé)
Email : info@ionos.fr
Site web : www.ionos.fr

3️⃣ Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

4️⃣ Données personnelles

Conformément à la réglementation européenne (RGPD), nous garantissons la protection de vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre page [Confidentialité des données].

5️⃣ Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation et d’analyser le trafic. Vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies via la bannière affichée sur le site ou les paramètres de votre navigateur.

6️⃣ Responsabilité

La liste municipale « Avançons Ensemble – Lathuile » décline toute responsabilité concernant :

Les informations fournies par des tiers via le site

Les liens vers des sites externes sur lesquels elle n’a aucun contrôle

7️⃣ Loi applicable

Le présent site est régi par la loi française. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents en France.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.